Conseil Municipal du 30 juin 2020




DELIBERATIONS

01 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2020/033COVID-19 - CONVENTION POUR LE REMBOURSEMENT DES MASQUES EN TISSU ACHETÉS PAR LA VILLE DE CASTRES POUR LE COMPTE DES COMMUNES DE LABRUGUIÈRE, VALDURENQUE, LAGARRIGUE, NAVÈS, BOISSEZON, AIGUEFONDE, NOAILHAC - APPROBATION DE LA CONVENTION - Délibération - (sans annexe)02/07/2020
DEL2020/039REGIE DU GOLF DE CASTRES GOURJADE - CONVENTION - Délibération - (sans annexe)02/07/2020
DEL2020/040REGIE DU CENTRE EQUESTRE DE LA BORDE-BASSE - CONVENTION - Délibération - (sans annexe)02/07/2020

02 - Culture et animation


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2020/034MUSEE GOYA - CENTRE NATIONAL ET MUSEE JEAN JAURES - CHEQUIER COLLEGIEN - CONVENTION AVEC LE DEPARTEMENT DU TARN - RENOUVELLEMENT - Délibération - (sans annexe)02/07/2020
DEL2020/035MUSEE GOYA - CENTRE NATIONAL ET MUSEE JEAN JAURES - PROGRAMME DE RESTAURATION D'OEUVRES D'ART 2020 - DEMANDE DE SUBVENTIONS F.R.A.R. - Délibération - (sans annexe)02/07/2020
DEL2020/036MUSEE GOYA - PROGRAMME D'ACQUISITION D'OEUVRES D'ART 2020 - DEMANDE DE SUBVENTIONS F.R.A.M. - Délibération - (sans annexe)02/07/2020

06 - Sports


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2020/038ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - CONVENTIONS AVEC LES ASSOCIATIONS SPORTIVES - Délibération - (sans annexe)02/07/2020
DEL2020/041CENTRE EQUESTRE DE CASTRES LA BORDE BASSE - CONVENTION DE MANDAT DE MAITRISE D'OUVRAGE PUBLIQUE DELEGUEE A LA VILLE PAR LA REGIE DU CENTRE EQUESTRE DE CASTRES LA BORDE BASSE - APPROBATION DE LA CONVENTION - Délibération - (sans annexe)02/07/2020

07 - Urbanisme


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2020/045AIDE A LA RESTAURATION DE FAÇADES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - Délibération - (sans annexe)02/07/2020
DEL2020/046LIEUDIT LA CAPELANIE - AVENANT N°2 A LA CONVENTION DE PROJET URBAIN PARTENARIAL (P.U.P.) - Délibération - (sans annexe)02/07/2020

14 - Cadre de vie


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2020/042GROSSES RÉPARATIONS DE VOIRIE - GROSSES RÉPARATIONS ET PROJETS D'AMÉNAGEMENT DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX - MOBILIER URBAIN - ESPACES VERTS - TRAVAUX EN RÉGIE 2020 - Délibération - (sans annexe)02/07/2020
DEL2020/043CHANTIER D'INSERTION - ENTRETIEN DES SENTIERS DE RANDONNEES LOCALES - CONVENTION AVEC L'INSTITUT ENVIRONNEMENT TARN (C.P.I.E.) - Délibération - (sans annexe)02/07/2020
DEL2020/044TRAVAUX SUR LE RESEAU DE COLLECTE DES EAUX PLUVIALES - AVENANT N°1 A LA CONVENTION AVEC EAUX DE CASTRES BURLATS - Délibération - (sans annexe)02/07/2020
DEL2020/052GRDF - RAPPORT DU DELEGATAIRE - ANNEE 2019 - COMMUNICATION AU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)02/07/2020

16 - Non renseignée


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2020/025APPROBATION DES COMPTES DE GESTION 2019 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES - Délibération - Annexe02/07/2020
DEL2020/026COMPTE ADMINISTRATIF 2019 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES - Délibération - Annexe02/07/2020
DEL2020/027DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2020 - Délibération - (sans annexe)02/07/2020
DEL2020/028TAUX DES TAXES DIRECTES LOCALES POUR 2020 - Délibération - (sans annexe)02/07/2020
DEL2020/029BUDGET PRIMITIF 2020 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES - Délibération - Annexe02/07/2020
DEL2020/030ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS ANNUELLES DE FONCTIONNEMENT - ANNEE 2020 - Délibération - (sans annexe)02/07/2020
DEL2020/031PRODUITS IRRECOUVRABLES - ADMISSION EN NON-VALEUR - Délibération - (sans annexe)02/07/2020
DEL2020/032INSTAURATION DE PRINCIPE DE LA REDEVANCE REGLEMENTEE POUR LES CHANTIERS PROVISOIRES DE TRAVAUX SUR DES OUVRAGES DES RESEAUX DE DISTRIBUTION D'ELECTRICITE ET DE GAZ - Délibération - (sans annexe)02/07/2020
DEL2020/037SOUTIEN AU FONCTIONNEMENT DE L'EPICERIE SOCIALE - CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION L'EPICERIE SOLIDAIRE CONVIVIALE D'AIDE ALIMENTAIRE ET DE LUTTE CONTRE L'EXCLUSION 81 (ESCALE 81) - Délibération - (sans annexe)02/07/2020
DEL2020/047ACCORDS-CADRES DE FOURNITURE DE VETEMENTS DE TRAVAIL ET D'EQUIPEMENT DE PROTECTION INDIVIDUELLE - CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES VILLE DE CASTRES / COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE CASTRES-MAZAMET / SOCIETE PUBLIQUE LOCALE EAUX DE CASTRES BURLATS - APPROBATION DE LA CONVENTION - Délibération - (sans annexe)02/07/2020
DEL2020/048ACCORDS-CADRES D'ACHAT DE FOURNITURES ADMINISTRATIVES - CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES VILLE DE CASTRES / COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE CASTRES-MAZAMET / SOCIETE PUBLIQUE LOCALE EAUX DE CASTRES BURLATS - APPROBATION DE LA CONVENTION - Délibération - (sans annexe)02/07/2020
DEL2020/049ACCORDS-CADRES D'ACHAT DE FOURNITURES POUR L'ENTRETIEN DU PARC AUTOMOBILE - CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES VILLE DE CASTRES / COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE CASTRES-MAZAMET / SOCIETE PUBLIQUE LOCALE EAUX DE CASTRES BURLATS - APPROBATION DE LA CONVENTION - Délibération - (sans annexe)02/07/2020
DEL2020/050ACCORDS-CADRES DE FOURNITURE DE MATERIEL INFORMATIQUE - CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES VILLE DE CASTRES / COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE CASTRES-MAZAMET / SOCIETE PUBLIQUE LOCALE EAUX DE CASTRES BURLATS - APPROBATION DE LA CONVENTION - Délibération - (sans annexe)02/07/2020
DEL2020/051ACCORDS-CADRES DE PRESTATIONS DE SERVICES DE TELECOMMUNICATIONS - CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES VILLE DE CASTRES / COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE CASTRES-MAZAMET / SOCIETE PUBLIQUE LOCALE EAUX DE CASTRES BURLATS / CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE - APPROBATION DE LA CONVENTION - Délibération - (sans annexe)02/07/2020